Déposée le 20 mai 1999 par THOMAS Cécile et FLATARD Sandrine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Sans Cesse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Les déposants sont THOMAS Cécile, domicilié(e) 24 rue Bernard Mulé, 31400 TOULOUSE - France et FLATARD Sandrine, domicilié(e) Les Brouillous, 31620 VILLAUDRIC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THOMAS-GUERARD Cécile - France.
La marque Sans Cesse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans Cesse est expirée depuis le 20 mai 2009.
THOMAS Cécile a également déposé les autres marques suivantes : LA.MENT
THOMAS Cécile - 24 rue Bernard Mulé, 31400 TOULOUSE - France
FLATARD Sandrine - Les Brouillous, 31620 VILLAUDRIC - France
THOMAS-GUERARD Cécile - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-44
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Barrettes à cheveux Pics à chignon Elastiques à cheveux Pinces à cheveux Badges ornementaux Bandeaux pour les cheveux Boucles (accessoires d'habillement) Boutons Broches (accessoires d'habillement) Fermoirs de ceintures Ornements de chapeaux Articles décoratifs pour la chevelure Epingles à cheveux Epingles à onduler les cheveux Serre-têtes Articles de bijouterie Barrettes à cheveux Pics à cheveux Pinces à cheveux Broches (bijouterie) Boucles en métaux précieux Epingles de cravates Epingles (bijouterie) Formation pratique Organisation d'expositions à but culturel, éducatif et commercial.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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